Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 19300 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Recours aux pompes à chaleur air-air

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00805 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la hausse des carburants dans le secteur des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01219 posée par M. Mathieu Darnaud

    Grandes difficultés d'approvisionnement touchant les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02522 posée par Mme Annick Billon

    Augmentation du coût des énergies pour les entreprises

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02523 posée par M. Michel Savin

    Devenir de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique dans les prochaines années

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17289 posée par M. Michel Vaspart

    Transition écologique pour les TPE et PME

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27402 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la hausse des carburants dans le secteur des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05630 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences de l'augmentation des factures énergétiques des entreprises

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible