Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 03884 posée par M. André Bohl

    Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09054 posée par M. Roger Boileau

    Préoccupations des conducteurs des TPE

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00850 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des conducteurs des TPE

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03621 posée par M. Louis Moinard

    Situation des personnels techniques d'ateliers et de travaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06503 posée par M. Georges Mouly

    Statut des ingénieurs TPE

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10375 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des conducteurs des TPE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17357 posée par M. Robert Pontillon

    Techniciens des travaux publics de l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23961 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Statut des techniciens des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Faible