Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 01801 posée par M. Fernand Tardy

    Agents retraités des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10124 posée par M. René Tinant

    Conducteurs des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15884 posée par M. Bernard Frimat

    Situation des ingénieurs des travaux publics de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15914 posée par M. André Trillard

    Situation des ingénieurs des travaux publics de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15959 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15600 posée par M. Elie Brun

    Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15916 posée par M. Elie Brun

    Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible