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1346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1162 trouvées

  1. Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

    Conducteurs des T.P.E.: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34436 posée par M. René Chazelle

    Ouvriers auxiliaires des TPE: revendications

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01801 posée par M. Fernand Tardy

    Agents retraités des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04224 posée par M. Jean Cluzel

    Ingénieurs des TPE: maintien du statut

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10124 posée par M. René Tinant

    Conducteurs des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 184 trouvées

  1. Question n° 28654 posée par M. Georges Berchet

    Préoccupation des agents et conducteurs des TPE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10375 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des conducteurs des TPE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14102 posée par M. Claude Huriet

    Situation des ingénieurs des TPE

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17357 posée par M. Robert Pontillon

    Techniciens des travaux publics de l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17699 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme statutaire du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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