Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 07054 posée par M. Philippe Tabarot

Baisse du niveau scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/06/2023
Pertinence
Question n° 03182 posée par M. Philippe Tabarot

Transports scolaires menacés par la pénurie de carburant

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02957 posée par M. Philippe Tabarot

Revalorisation de la profession d'accompagnant des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/09/2022
Pertinence
Question n° 00685 posée par M. Philippe Tabarot

Difficultés avec Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23769 posée par M. Philippe Tabarot

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/07/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28465 posée par M. Philippe Tabarot

Difficultés avec Parcoursup

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 24604 posée par M. Philippe Tabarot

Besoin en formation pour les métiers du transport de voyageurs par car

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23391 posée par M. Philippe Tabarot

Port du masque en extérieur pour les élèves des écoles élémentaires

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence