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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 0755G posée par M. Jean Sol
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0569S posée par M. Jean-Pierre Moga
Proposition de loi sur les chemins ruraux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0021G posée par Mme Brigitte Micouleau
Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 21084 posée par M. Henri Tandonnet
Mesures d'Électricité réseau distribution de France concernant les conventions d'autoconsommation
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21160 posée par M. Henri Tandonnet
Traitement administratif des dossiers des militaires actifs et retraités de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet
Suppression de classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet
Stages hors du temps scolaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet
Stages hors du temps scolaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 23458 posée par M. Henri Tandonnet
Entretien et remplacement du réseau de distribution d'eau en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet
Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne
La question est caduque
Pertinence