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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 02168 posée par M. Louis Perrein
Tarifs postaux de la presse: évolution
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 19090 posée par M. André Rouvière
Presse associative des retraités et personnes âgées: tarif postal
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 21363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Tarifs postaux et presse associative
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 24945 posée par M. André Diligent
Hausse des tarifs postaux de la presse
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi
Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 16741 posée par M. Adrien Gouteyron
Presse hebdomadaire régionale d'information
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19892 posée par M. Rodolphe Désiré
Diffusion de la presse métropolitaine dans les DOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25797 posée par M. Robert Tropeano
Suspensions d'agréments par la commission paritaire des publications et agences de presse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert
Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence