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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 21881 posée par M. Jean-Michel Baylet
Place de l'éducation physique et sportive (EPS) dans le système éducatif français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22664 posée par M. Jean-Michel Baylet
Participation des communes de résidence au financement de la scolarisation d'élèves du privé en dehors de la commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23337 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conditions d'enseignement de la langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06956 posée par M. Jean-Michel Baylet
Diplôme national de thanatopracteur
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10455 posée par M. Yvon Collin
Revalorisation des bourses
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 22246 posée par M. Jean-Michel Baylet
Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09939 posée par M. Yvon Collin
Nécessité du maintien des moyens attribués aux associations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme
Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme
Traitement des admissions post-bac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23192 posée par M. François Bonhomme
Mise en place des heures d'enseignements pratiques interdisciplinaires
La question est caduque
Pertinence