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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 23098 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22177 posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation des producteurs de volailles et canards à foie gras ne bénéficiant pas de l'aide financière à l'installation de cages collectives
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19655 posée par M. Jean-Michel Baylet
Règlementation des interventions phytosanitaires dans les vergers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19678 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réglementation des délais de réentrée dans les vergers après leur traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18712 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conséquences de la sécheresse précoce
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39978 posée par M. Yvon Collin
Procédure d'indemnisation en cas d'ESB
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0019A posée par M. Pierre Tajan
Augmentation du prix des produits agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01734 posée par M. Pierre Tajan
Anciens directeurs adjoints des caisses mutuelles d'assurance sociale agricole d'Algérie: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02531 posée par M. Pierre Tajan
Développement de l'élevage de la chèvre laitière
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02272 posée par M. Pierre Tajan
Nouveau régime des prêts fonciers du Crédit agricole
La question a été transformée.
Pertinence