Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 23098 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22177 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation des producteurs de volailles et canards à foie gras ne bénéficiant pas de l'aide financière à l'installation de cages collectives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19655 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Règlementation des interventions phytosanitaires dans les vergers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19678 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation des délais de réentrée dans les vergers après leur traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18712 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences de la sécheresse précoce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39978 posée par M. Yvon Collin

    Procédure d'indemnisation en cas d'ESB

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0019A posée par M. Pierre Tajan

    Augmentation du prix des produits agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01734 posée par M. Pierre Tajan

    Anciens directeurs adjoints des caisses mutuelles d'assurance sociale agricole d'Algérie: situation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02531 posée par M. Pierre Tajan

    Développement de l'élevage de la chèvre laitière

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02272 posée par M. Pierre Tajan

    Nouveau régime des prêts fonciers du Crédit agricole

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne