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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1092 trouvées
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Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan
Ecoles primaires en milieu rural: réouverture
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26907 posée par M. Pierre Tajan
Diffusion d'informations météorologiques destinées aux agriculteurs
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 27389 posée par M. Pierre Tajan
Veuves de militaires et de fonctionnaires décédés dans l'exercice de leurs fonctions
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 28576 posée par M. Pierre Tajan
IVD: revalorisation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30337 posée par M. Pierre Tajan
Gardes-pêche: statut
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 248 trouvées
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Question n° 33106 posée par M. Pierre Tajan
Contrat d'assurance-décès: assujettissement aux droits de succession
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01253 posée par M. Pierre Tajan
Etablissements d'hospitalisation: bases d'imposition de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01734 posée par M. Pierre Tajan
Anciens directeurs adjoints des caisses mutuelles d'assurance sociale agricole d'Algérie: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02424 posée par M. Pierre Tajan
Regénération et recyclage des huiles usagées: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02848 posée par M. Pierre Tajan
Culture du tabac: mise en place d'un service technique
La question est caduque
Pertinence