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1519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1251 trouvées
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Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan
Ecoles primaires en milieu rural: réouverture
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26907 posée par M. Pierre Tajan
Diffusion d'informations météorologiques destinées aux agriculteurs
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 27389 posée par M. Pierre Tajan
Veuves de militaires et de fonctionnaires décédés dans l'exercice de leurs fonctions
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02369 posée par M. Pierre Tajan
Classement des communes en zone de rénovation rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28576 posée par M. Pierre Tajan
IVD: revalorisation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 268 trouvées
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Question n° 02272 posée par M. Pierre Tajan
Nouveau régime des prêts fonciers du Crédit agricole
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02523 posée par M. Pierre Tajan
Utilisation du potentiel énergétique des produits agricoles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02531 posée par M. Pierre Tajan
Développement de l'élevage de la chèvre laitière
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02576 posée par M. Pierre Tajan
Conséquences pour l'économie agricole de l'adhésion de la Grèce à la CEE
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33106 posée par M. Pierre Tajan
Contrat d'assurance-décès: assujettissement aux droits de succession
La question est caduque
Pertinence