Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 17202 posée par M. Roger Karoutchi

    Suicides au sein de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10839 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Suicide des policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10596 posée par M. François Bonhomme

    Taux de suicide chez les forces de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10435 posée par M. Christian Cambon

    Augmentation du nombre de suicides chez les policiers et les gendarmes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08751 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Taux de suicide dans le milieu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28337 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20531 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la politique de cohésion et d'intégration sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20223 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suicides dans la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne