Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 09184 posée par M. Rachid Temal

Réduction de personnel du réseau Atout France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09821 posée par M. Rachid Temal

Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0760G posée par M. Rachid Temal

Plan gouvernemental

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

01/05/2019
Pertinence
Question n° 13104 posée par M. Rachid Temal

Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07338 posée par M. Rachid Temal

Avenir du site industriel de la fonderie du Poitou

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 14622 posée par M. Rachid Temal

Loyauté des plateformes

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 17976 posée par M. Rachid Temal

Loyauté des plateformes

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 25880 posée par M. Rachid Temal

Objectifs et moyens de la politique publique de la consommation

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 10462 posée par M. Rachid Temal

Avenir de l'institut national de la consommation et de sa revue « 60 millions de consommateurs »

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

29/02/2024
Pertinence