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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal

    Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13104 posée par M. Rachid Temal

    Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09469 posée par M. Rachid Temal

    Publication des données liées à la consultation citoyenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 28220 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28221 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28222 posée par M. Rachid Temal

    Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17976 posée par M. Rachid Temal

    Loyauté des plateformes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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