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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 11905 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Évolution des prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11975 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Révision générale des politiques publiques appliquée à l'ONF
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18674 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
TVA applicable aux activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20106 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20577 posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application concernant les aides aux vétérinaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27100 posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application concernant les aides aux vétérinaires
La question est caduque
Pertinence