Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03332 posée par M. Michel D'Aillieres

    Attribution du numéro d'appel 15 aux services d'aide médicale urgente

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04418 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Augmentation du coût des communications téléphoniques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16791 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Risques de tumeurs liés à l'utilisation de téléphones portables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06085 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Augmentation du prix de l'annuaire téléphonique

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08660 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Augmentation du prix de l'annuaire téléphonique

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10212 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Installation de téléphones " passifs " chez les demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Forte