Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04278 posée par M. Cédric Perrin

Déploiement de la fibre optique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04279 posée par M. Cédric Perrin

Déploiement de la fibre optique et raccordements dits complexes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

08/12/2022
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00122 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. Cédric Perrin

« Cookies tiers » et protection des données

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

06/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin

Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/12/2023
Pertinence
Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24662 posée par M. Cédric Perrin

« Cookies tiers » et protection des données

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 18879 posée par M. Cédric Perrin

Dégradation du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18325 posée par M. Cédric Perrin

Prescription de médicaments princeps

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence