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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 08898 posée par M. Cédric Perrin
Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02416 posée par M. Cédric Perrin
Différence de traitement dans la revalorisation du point d'indice de la fonction publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 02215 posée par M. Cédric Perrin
Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00177 posée par M. Cédric Perrin
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00181 posée par M. Cédric Perrin
Suppression de la prime de service et arrêt maladie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27111 posée par M. Cédric Perrin
Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26090 posée par M. Cédric Perrin
Situation des professionnels de la médiation culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19703 posée par M. Cédric Perrin
Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19823 posée par M. Cédric Perrin
Situation des professionnels de la médiation culturelle
La question est caduque
Pertinence