Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 20624 posée par M. Yves Bouloux

Suppressions d'emplois au sein du groupe Thales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20173 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Plan de suppression d'emplois du groupe Thales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19637 posée par M. Patrick Kanner

Fonderies du Poitou Fonte

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17465 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation de Photonis

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 0619G posée par M. Martial Bourquin

Alstom

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/01/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25513 posée par M. Fabien Gay

Vente de Ground Transport System de Thales à Hitachi

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 19470 posée par M. Fabien Gay

Suppressions d'emplois annoncées au sein de la fonderie Fontes du Poitou

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17019 posée par M. Fabien Gay

Plan de relance de l'industrie aéronautique et situation défavorable des sous-traitants du secteur

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 21298 posée par M. Philippe Esnol

Situation de Thales Services

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21137 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du groupe industriel d'électronique et de défense Thales

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence