Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20710 posée par M. Robert Hue

    Projet de rapprochement entre Thales et Safran

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00818 posée par M. Thierry Foucaud

    Délocalisation de la production des radars civils

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

    Aéronautique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19637 posée par M. Patrick Kanner

    Fonderies du Poitou Fonte

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16657 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des anciens salariés de l'établissement Thomson/CSF de Cherbourg-Octeville

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19470 posée par M. Fabien Gay

    Suppressions d'emplois annoncées au sein de la fonderie Fontes du Poitou

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25513 posée par M. Fabien Gay

    Vente de Ground Transport System de Thales à Hitachi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte