Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 36065 posée par M. Louis de Broissia

Evaluation du dialogue mené par l'Union européenne avec la Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 32450 posée par M. Claude Huriet

Diplomatie française et droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32491 posée par M. Gilbert Chabroux

Position de l'Union européenne sur les droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32368 posée par M. Alain Vasselle

Droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32307 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Modalités du dialogue de l'Union européenne avec la Chine sur les droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38230 posée par M. Gilbert Chabroux

Destruction des habitats et édifices religieux au Tibet

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 20814 posée par Mme Joëlle Dusseau

Droits de l'homme en Chine

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 08119 posée par M. Xavier de Villepin

Visite en France des autorités chinoises et respect des droits de l'homme au Tibet

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence