Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 137 trouvées

Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

Atteintes au droits du peuple tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

Monastère tibétain de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 19568 posée par M. Alain Houpert

Expulsion de Chine d'une journaliste du Nouvel observateur

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19548 posée par M. Michel Raison

Situation de Thabkhe Gyatso

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/01/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès

Traité international sur le commerce des armes

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 38230 posée par M. Gilbert Chabroux

Destruction des habitats et édifices religieux au Tibet

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 20814 posée par Mme Joëlle Dusseau

Droits de l'homme en Chine

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 08119 posée par M. Xavier de Villepin

Visite en France des autorités chinoises et respect des droits de l'homme au Tibet

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence