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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 12837 posée par M. Daniel Percheron
Don du sang
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13988 posée par M. Edouard Le Jeune
Réglementation du don de sang en France et en Europe
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14451 posée par M. Jacques Bimbenet
Difficultés de gestion des établissements de transfusion sanguine
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14473 posée par M. Marcel Vidal
Harmonisation des législations européennes sur les centres de transfusion sanguine
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15021 posée par M. Henri de Raincourt
Transfusion sanguine et Marché unique européen
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10965 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion des dons de sang en région lyonnaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12858 posée par M. Roland Courteau
Instauration d'une journée nationale du don du sang
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17775 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Collecte du sang
La question est caduque
Pertinence