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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 00795 posée par M. Louis Souvet
Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14791 posée par M. Emmanuel Hamel
Contribution financière à la construction de deux aéroports aux Antilles françaises
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 01891 posée par M. Louis Souvet
Extension de l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04260 posée par M. Serge Mathieu
Mise en place d'un observatoire concernant l'emploi et l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24225 posée par M. Louis Souvet
Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22205 posée par M. Louis Souvet
Baisse d'activité d'Air Charter sur Bâle-Mulhouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39968 posée par M. Bernard Angels
Devenir des aéroports de Roissy et d'Orly
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25969 posée par M. Jacques Peyrat
Modalités de répartition des bases de taxe professionnelle provenant de l'activité des entreprises de transport aérien entre les communes possédant une plate-forme aéroportuaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02238 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des employés des sociétés de sécurité privées chargés du contrôle à l'embarquement dans les aéroports notamment Roissy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence