Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 27954 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Ouverture d'un nouveau couloir aérien en région parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

    Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

    Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

    Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22205 posée par M. Louis Souvet

    Baisse d'activité d'Air Charter sur Bâle-Mulhouse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39968 posée par M. Bernard Angels

    Devenir des aéroports de Roissy et d'Orly

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02238 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des employés des sociétés de sécurité privées chargés du contrôle à l'embarquement dans les aéroports notamment Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21622 posée par M. Georges Patient

    Manque d'attractivité du centre de contrôle aérien de l'aéroport Félix Éboué

    La question est caduque

    Pertinence Faible