Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 20223 posée par Mme Odette Herviaux

Projet de fermeture de certaines unités d'United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès

Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20758 posée par M. Robert Hue

Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20836 posée par M. Charles Gautier

Maintien d'United Airlines sur le site de Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/12/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21962 posée par M. Louis Souvet

Validité des contrats de travail étrangers de salariés français sur le sol de l'Hexagone

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro

Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

La question a été transformée.

18/02/2010
Pertinence
Question n° 16906 posée par M. Fabien Gay

Annonce par Air France KLM de 8 000 à 10 000 suppressions d'emplois

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 21045 posée par Mme Laurence Rossignol

Problèmes rencontrés par les personnels navigants en raison de la crise sanitaire

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence