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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 329 trouvées

  1. Question n° 00181 posée par M. Rodolphe Désiré

    Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré

    Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

    Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16068 posée par Mme Christiane Demontès

    Contenu environnemental de la formation des contrôleurs aériens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 18046 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle de la navigation aérienne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux

    Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19749 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Transport aérien métropole-outre-mer : nécessité de mettre en place un prix plafond

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

    Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20949 posée par M. Marcel Vidal

    Maintien et financement des liaisons aériennes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

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