Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 0126G posée par M. Michel Alloncle

Grève d'Air inter

Réponse du ministère : Transports

10/04/1987
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Louis Souvet

Grève dans les transports aériens

Réponse du ministère : Transports

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0169G posée par M. Paul Seramy

Poursuite de la grève des contrôleurs aériens

Réponse du ministère : Transports

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

Grèves à Air Inter

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Kléber Malécot

Politique européenne des transports

Réponse du ministère : Transports

20/12/1996
Pertinence