Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 04870 posée par M. Bernard Murat

    Situation des entreprises de transport de voyageurs par autocar

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07440 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la desserte en transports en commun de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08670 posée par M. Pierre André

    Transport des personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08846 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Sécurisation du réseau de cars départementaux à la Réunion

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0588G posée par M. Hugues Portelli

    Grèves du RER

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Affectation budgétaire du versement transport

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne