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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut
Avancement de la recherche française sur les énergies propres
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 07118 posée par M. Jean-Pierre Vial
Aménagement des véhicules de transport d'enfants en éthylotest anti-démarrage
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10777 posée par M. Gérard Dériot
Taxe carbone et zones rurales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller
Bilan du Grenelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier
Mise en oeuvre du programme EcoCité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence