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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

    Zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

    Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la société du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02223 posée par M. Christian Cambon

    Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1002S posée par M. Thierry Foucaud

    Contournement Est de Rouen

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05148 posée par M. Édouard Courtial

    Mise en oeuvre des zones à faible émission

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27077 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne