Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 01278 posée par M. José Balarello

    Part de la France sur le marché des transports internationaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21305 posée par M. René Beaumont

    Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21062 posée par M. Michel Sergent

    Développement du cabotage maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19425 posée par M. René Beaumont

    Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0364S posée par M. Yves Coquelle

    Inquiétudes des autorités portuaires et des salariés du port de Calais

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20577 posée par M. Louis Minetti

    Organisation des transports entre le continent et la Corse

    La question est caduque

    Pertinence Faible