Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

    Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25581 posée par M. Philippe Paul

    Pérennisation du dispositif net wage

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23156 posée par M. Philippe Paul

    Pérennisation du dispositif net wage

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16575 posée par M. Michel Sergent

    Guerre tarifaire des compagnies maritimes transmanche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24742 posée par M. Josselin de Rohan

    Suppression du monopole délégué au pavillon français pour le transport des hydrocarbures

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23493 posée par M. Josselin de Rohan

    Suppression du monopole délégué au pavillon français pour le transport des hydrocarbures

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12015 posée par M. Rodolphe Désiré

    Desserte maritime des départements français d'Amérique

    La question est caduque

    Pertinence Faible