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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 1129S posée par M. Cédric Chevalier
Bouchons et bouteilles en plastique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac
Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin
Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0179G posée par M. Joël Guerriau
« Larmes de sirène »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 2304G posée par Mme Nadège Havet
« One Ocean Summit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot
Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot
Plan de développement de la filiale hydrogène.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann
Exportation des animaux par voie maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17097 posée par Mme Claudine Kauffmann
Conformité des carnets de route validés par les services vétérinaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence