Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

    Biodiversité en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12839 posée par M. André Vantomme

    Ratification de la convention HNS (hazardous and noxious substancies)

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11832 posée par M. François Marc

    Sécurité maritime : défaillance constatée des équipements de sauvetage

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01527 posée par M. Louis Souvet

    Connaissance de la langue française pour l'exercice des fonctions de capitaine et de second dans les navires battant pavillon français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17202 posée par M. Xavier Pintat

    Etat de l'indemnisation des victimes de la marée noire causée par le Prestige

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21862 posée par M. Jacky Le Menn

    Avenir de l'École nationale supérieure maritime à Saint-Malo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21475 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conditions de déconstruction des épaves maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent

    Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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