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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent
Protection du golfe de Gascogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac
Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04476 posée par M. Roland Courteau
Systèmes de sécurité passive installés sur les navires
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01908 posée par M. Philippe Paul
Voiliers de charge transportant également des passagers
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20787 posée par M. François Marc
Remplacement du remorqueur de haute mer dans le golfe de Gascogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet
Choix du lieu de refuge des navires en détresse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence