Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06598 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la non-intégration des fonderies d'acier dans la liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12197 posée par M. Charles Gautier

    Inquiétude sur la situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10296 posée par M. Jacky Le Menn

    Quel avenir pour les Chantiers de l'Atlantique ?

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02559 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de la réglementation en matière de transport des matières radioactives

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33510 posée par M. Philippe Richert

    Transport de déchets nucléaires entre la France et l'Allemagne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00548 posée par M. Guy Robert

    Importateurs d'hydrocarbures: obligations de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne