Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 09082 posée par M. Daniel Percheron

    Sûreté dans les ports de la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0535G posée par M. Nicolas Alfonsi

    SNCM

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10505 posée par M. Serge Mathieu

    Publication des textes réorganisant l'action de l'Etat en mer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04403 posée par Mme Gisèle Gautier

    Propositions de la Commission européenne concernant les " paquets " Erika I et II

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 31256 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suivi des mesures ayant trait à la sécurité maritime

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03058 posée par M. Michel Doublet

    Politique maritime

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39331 posée par M. Serge Mathieu

    Action gouvernementale vis-à-vis de la flotte française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21947 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Les leçons du naufrage du pétrolier maltais Erika

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28511 posée par M. Roger Husson

    Marine marchande: contenu du rapport Lathière

    La question est caduque

    Pertinence Forte