Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0038A posée par M. Charles Revet

    Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0009A posée par M. Robert Bret

    Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0013A posée par M. Josselin de Rohan

    Orientations de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0035A posée par M. Jean Faure

    Naufrage du Mont-Louis et procédures d'information en cas d'incidents de cette nature

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0026A posée par M. Edouard Bonnefous

    Réglementation des transports maritimes de matières toxiques

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0177A posée par M. Josselin de Rohan

    Politique gouvernementale dans le domaine de la marine marchande

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0061A posée par M. Josselin de Rohan

    Politique gouvernementale dans le domaine de la marine marchande

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne