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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 1129S posée par M. Cédric Chevalier
Bouchons et bouteilles en plastique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1856S posée par M. Pascal Martin
Spécificité des bacs fluviaux à passager et droit de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile
Fontenoy du maritime
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin
Situation des liaisons transmanche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0937S posée par M. Dominique Théophile
Taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Louis Minetti
Nom de baptême du nouveau car-ferry des lignes corses
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0194S posée par M. Josselin de Rohan
Politique gouvernementale dans le domaine de la marine marchande
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Louis Minetti
Situation des chantiers navals Normed de La Seyne et La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0535S posée par M. Edouard Bonnefous
Réglementation des transports maritimes de matières toxiques
La question a été transformée.
Pertinence