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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 0937S posée par M. Dominique Théophile
Taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11240 posée par M. Michel Vaspart
Rapport sur la mise en oeuvre de la charte nationale du code des transports
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet
Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0441G posée par Mme Nathalie Delattre
Avenir du port maritime de Bordeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0007S posée par Mme Agnès Canayer
Développement des ports de l'Axe Seine
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud
Stratégie nationale de relance portuaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23481 posée par Mme Danielle Michel
Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13297 posée par M. Daniel Percheron
Sûreté portuaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22663 posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité sans concession dans nos ports français
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20678 posée par M. Henri Collette
SNCF: tarifs marchandises
La question est caduque
Pertinence