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668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 563 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti
Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson
Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27003 posée par M. Maurice Janetti
Comité consultatif pour la desserte maritime de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 28532 posée par M. Edouard Le Jeune
Echanges maritimes: valorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02442 posée par M. Louis Minetti
Desserte maritime de la Corse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 31393 posée par M. Claude Fuzier
Attributions des officiers de port du service maritime: application du décret dans les DOM-TOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00548 posée par M. Guy Robert
Importateurs d'hydrocarbures: obligations de sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01272 posée par M. Jean Cauchon
Transports international: prêts participatifs
La question est caduque
Pertinence