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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 16736 posée par M. Bruno Sido
Canal entre Champagne et Bourgogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16038 posée par M. Michel Vaspart
Port obligatoire de la ceinture de sécurité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15914 posée par Mme Pascale Gruny
Bison futé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15932 posée par M. Rémy Pointereau
Sécurité des personnes de forte corpulence dans les transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14471 posée par M. Daniel Laurent
Transports routiers de marchandises et concurrence déloyale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 23366 posée par M. Philippe Marini
Réorientation des missions de la police et de la gendarmerie pour les transports exceptionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre
Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03319 posée par M. Bernard Murat
Congé de fin d'activité (CFA) dans le transport routier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27139 posée par M. Michel Houel
Journée de solidarité du lundi de Pentecôte
La question est caduque
Pertinence