Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson

Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 05070 posée par M. Bernard Piras

Parking à l'entrée des autoroutes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau

Développer le fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils

Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay

Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 25083 posée par Mme Évelyne Perrot

Hausse du prix du gazole et conséquences fortes pour les entreprises du transport

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 27006 posée par M. Claude Raynal

Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions mobilité

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence