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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 05291 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Eventuelle modification de la législation concernant le travail de nuit des femmes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 21543 posée par M. Michel Crucis
Politique familiale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16955 posée par M. Albert Voilquin
Attitude de la Cour de justice des communautés européennes concernant le travail de nuit des femmes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12359 posée par M. Claude Huriet
Recrutement du personnel de l'usine Kimberly Clark à Villey-Saint-Etienne (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02141 posée par M. André Rabineau
Femmes enceintes: interdiction du travail de nuit
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25453 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle: résultat des travaux concernant, en particulier, l'interdiction du travail de nuit des femmes
La question est caduque
Pertinence