Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00360 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conjoints collaborateurs des travailleurs indépendants: retraite

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00985 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Retraite des conjoints collaborateurs des travailleurs indépendants: état des études

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03484 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Travailleurs indépendants: situation du conjoint

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08619 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conjoints collaborateurs de travailleurs indépendants: retraites

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12559 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Cotisations d'assurance-maladie des travailleurs indépendants: calcul

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02007 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conjoint collaborateur et travailleur indépendant: retraite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02754 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Ecoles de ski: simplification des formalités administratives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible