Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 07312 posée par M. Paul Caron

    Versement des primes compensatrices PAC pour les animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0088S posée par M. Marcel Bony

    Critères d'attribution de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03504 posée par M. Daniel Goulet

    Primes à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03379 posée par M. Roger Rigaudière

    Attribution de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03135 posée par M. Ambroise Dupont

    Prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08520 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09351 posée par M. Louis Souvet

    Eleveurs bovins de troupeaux mixtes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne