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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 341 trouvées
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Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière
Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 18807 posée par M. Raymond Courrière
Attribution de la médaille des évadés aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence