Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21315 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Attribution de ressources financières aux communes en raison de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17789 posée par M. Yves Détraigne

    Abandon du dispositif « santé, sport, culture, civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17007 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Dépenses engagées par les communes lors de la réouverture des écoles après le confinement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16625 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif « sport - santé - culture – civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13114 posée par M. Yves Détraigne

    Affichage des drapeaux français et européen et des paroles de la Marseillaise dans les salles de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24264 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne