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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1064S posée par M. Jean Hingray

   Obligation pour certains parents vivant en milieu rural de recourir à des initiatives privées pour scolariser leur enfant

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0408S posée par Mme Christine Herzog

   Fermetures d'écoles et incidences financières sur les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0730S posée par M. Bernard Delcros

   Baisse des dotations horaires globales et impact dans les collèges ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Illectronisme et éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/03/2019

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0519S posée par Mme Nadia Sollogoub

   École inclusive

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/03/2023

   Pertinence